Alors que le bureau qui gère la mosquée d’Armentières avait été légitimé il y a un an par le juge des référés, un nouvel arrêt rendu par la cour d’appel de Douai met en péril l’association. Une médiation vient d’être ordonnée.
Alors que le bureau qui gère la mosquée d’Armentières avait été légitimé il y a un an par le juge des référés, un nouvel arrêt rendu par la cour d’appel de Douai met en péril l’association. Une médiation vient d’être ordonnée.
Les deux parties ont rendez-vous le 14 septembre au palais de justice de Douai. PHOTO THOMAS LO PRESTI
VDN
Imprimer- A +
L’idée avait été évoquée il y a un an par le juge des référés. « La seule issue », dans le conflit opposant le bureau de l’Association des Marocains d’Armentières et des environs qui gère la mosquée d’Armentières et un groupe de dissidents, se trouvait dans la médiation. Sauf que depuis, rien ne s’était passé.
Mais les choses vont changer. Alors que le juge des référés n’avait validé l’annulation que d’une assemblée générale sur les trois demandées par Me Ismi et ses clients en juin 2015, la cour d’appel de Douai saisie par M. Benabid et consorts vient d’annuler la validité de deux autres assemblées générales. Celles du 18 janvier 2011 et celle du 16 mars 2014. Et c’est là le bât blesse.
« Ces annulations auraient des effets dévastateurs pour l’association qui n’aurait plus d’organe dirigeant dans la mesure où ceux désignés après adoption des statuts de 2010 l’étaient pour quatre ans et que leur renouvellement en 2014 serait inopérant pour avoir eu lieu en cours d’assemblée annulée », indique l’arrêt rendu le 30 juin.
Pour éviter que cela arrive, la cour a convoqué en septembre les deux parties pour « solliciter leur avis sur une médiation susceptible de permettre, par l’organisation d’élections offrant toutes garanties à chacun, de trouver une issue au litige ».
Une bonne nouvelle pour Me Ismi et ses clients : « Cette décision de justice va permettre de rétablir les choses. » L’avocat compte bien d’ailleurs contacter son confrère de la partie adverse pour « qu’une solution soit trouvée avant la convocation de septembre ». Ce qui est plus surprenant, c’est que cet arrêt est une bonne nouvelle aussi pour Me Pawletta, conseil des membres du bureau. « Nous avons toujours été ouverts à la médiation, contrairement aux opposants qui eux veulent juste mettre le désordre au sein de l’association. » La preuve selon lui : « Me Ismi a toujours demandé la nullité des PV et rien d’autre. Ce n’est pas vraiment constructif. »
Pendant l’été ou en septembre, pour la survie de l’Association des Marocains d’Armentières et des environs, membres du bureau et opposants doivent trouver un terrain d’entente.
L’idée avait été évoquée il y a un an par le juge des référés. « La seule issue », dans le conflit opposant le bureau de l’Association des Marocains d’Armentières et des environs qui gère la mosquée d’Armentières et un groupe de dissidents, se trouvait dans la médiation. Sauf que depuis, rien ne s’était passé.
Mais les choses vont changer. Alors que le juge des référés n’avait validé l’annulation que d’une assemblée générale sur les trois demandées par Me Ismi et ses clients en juin 2015, la cour d’appel de Douai saisie par M. Benabid et consorts vient d’annuler la validité de deux autres assemblées générales. Celles du 18 janvier 2011 et celle du 16 mars 2014. Et c’est là le bât blesse.
« Ces annulations auraient des effets dévastateurs pour l’association qui n’aurait plus d’organe dirigeant dans la mesure où ceux désignés après adoption des statuts de 2010 l’étaient pour quatre ans et que leur renouvellement en 2014 serait inopérant pour avoir eu lieu en cours d’assemblée annulée », indique l’arrêt rendu le 30 juin.
Pour éviter que cela arrive, la cour a convoqué en septembre les deux parties pour « solliciter leur avis sur une médiation susceptible de permettre, par l’organisation d’élections offrant toutes garanties à chacun, de trouver une issue au litige ».
Une bonne nouvelle pour Me Ismi et ses clients : « Cette décision de justice va permettre de rétablir les choses. » L’avocat compte bien d’ailleurs contacter son confrère de la partie adverse pour « qu’une solution soit trouvée avant la convocation de septembre ». Ce qui est plus surprenant, c’est que cet arrêt est une bonne nouvelle aussi pour Me Pawletta, conseil des membres du bureau. « Nous avons toujours été ouverts à la médiation, contrairement aux opposants qui eux veulent juste mettre le désordre au sein de l’association. » La preuve selon lui : « Me Ismi a toujours demandé la nullité des PV et rien d’autre. Ce n’est pas vraiment constructif. »
Pendant l’été ou en septembre, pour la survie de l’Association des Marocains d’Armentières et des environs, membres du bureau et opposants doivent trouver un terrain d’entente.
Partager